Thomas Vasseur

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Thomas VASSEUR
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042677782(source JORF)
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Thomas VASSEUR
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000033028191(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Thomas Vasseur
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000017791430(source JORF)
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Thomas Vasseur
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000467057(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 200720/09/2007
De: Thomas Vasseur
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000619006(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Thomas Vasseur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000638347(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 200606/09/2006
De: Thomas Vasseur
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Thomas Vasseur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000632010(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Vasseur (Thomas)
Objet:
à la commission des clauses abusives
magistrats
membre titulaire
Groupe:
Commission des clauses abusives
magistrat
JORFTEXT000000424921(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Vasseur (Thomas)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Thomas Vasseur
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000629672(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Thomas Vasseur
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000258081(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200408/12/2004
De: Thomas Vasseur
Objet:
magistrat
membre suppléant
Remplace:M. Bruno Blanc
Groupe:
Commission des clauses abusives
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000625040(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Vasseur (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2002
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000777995(source JORF)
admission
24 Juillet 200324/07/2003
De: Thomas Vasseur
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:Mme Marie-Noëlle Teiller
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000595108(source JORF)
nomination
23 Mai 200323/05/2003
De: Thomas Vasseur
juge au tribunal de grande instance de Pontoise, chargé du service du tribunal d'instance d'Ecouen
Objet:
Administration centrale
Substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Thomas Vasseur
juge au tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ecouen
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Ecouen"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Thomas Vasseur
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Juge
Remplace:M. Vanzo
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Saint-Quentin
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Quentin"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Vasseur (Thomas)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION 1997
JORFTEXT000000576263(source JORF)
admissibilite
16 Juin 199916/06/1999
De: Vasseur (Thomas)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000380849(source JORF)
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Vasseur (Thomas)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000747109(source JORF)
admissibilite
01 Janvier 199701/01/1997
De: Vasseur (Thomas)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000176110(source JORF)
admissibilite
25 Octobre 199625/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.